Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ELCE BOIS EXOTIQUE
ETABLISSEMENTS LOUIS CABAUD & FILS Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1737862
Date de dépôt :
08/04/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/04/2001
ELCE BOIS EXOTIQUE de ETABLISSEMENTS LOUIS CABAUD & FILS

Présentation de la marque ELCE BOIS EXOTIQUE

Déposée le 8 avril 1991 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS LOUIS CABAUD & FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ELCE BOIS EXOTIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS LOUIS CABAUD & FILS domicilié(e) Molinges, 39360 VAUX-LES-SAINT-CLAUDE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK INTERNATIONAL - France.

La marque ELCE BOIS EXOTIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1737862.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ELCE BOIS EXOTIQUE est expirée depuis le 8 avril 2001.

ETABLISSEMENTS LOUIS CABAUD & FILS a également déposé les autres marques suivantes : CREATIVE COLORS BY ELCE , ELCE EXOTIC WOOD , CREATIVE COLORS , UNIVERSITE , ELCE FRANCE


ETABLISSEMENTS LOUIS CABAUD & FILS Société Anonyme - Molinges, 39360 VAUX-LES-SAINT-CLAUDE - France


NOVAMARK INTERNATIONAL - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1994-04

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